Mentions légales de Luc échafaudage à Cavignac

Mentions légales

Les mentions légales de Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac

1 - Présentation du site.

Ce site est la propriété de la société Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac, dont le siège social est situé à 319 rue bonin 33 620 cavignac France.
Téléphone 05 57 42 13 45.

Le Directeur de la publication du site LUC JEAN gérant.
Capital social s’élevant à 2 000,00 €.
Numéro SIRET ou SIREN de l’établissement : 828 703 900.

Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société Gandi :
Gandi SAS, Société par Actions Simplifiées au capital de 300 000€ ayant son siège social au 63-65 Boulevard de Massena à Paris (75013) France, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS.
N°TVA FR81423093459.
Téléphone : +33.(0)1 70.37.76.61
Télécopie : +33(0)1.43.73.18.51
La création graphique du site a été réalisée par la société Horizon .

2 - Conditions d'utilisation du site

Les présentes conditions d’utilisation, seront modifiables à tout moment par Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac, sous réserves que vous vous engagiez à les respecter.

Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site http://www.luc-echafaudage.com/ ne sont pas exhaustives.

Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac, s’efforce de fournir sur le site des informations à jours, et précises.

La société Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac, de ce fait ne pourra être tenue responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, causé de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui transmettent ces informations.

3 - Description des services fournis

Le site http://www.luc-echafaudage.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac s’efforce de fournir sur le site http://www.luc-echafaudage.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://www.luc-echafaudage.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.luc-echafaudage.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 - Propriété intellectuelle et contrefaçon

Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac, détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, pour une reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac.
Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie.

5 – Gestion des données personnelles

La société Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles ; En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
L'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez à tout moment avoir accès à vos données personnelles vous concernant et détenues par Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac, et ainsi de rectifier et de supprimer des données vous concernant.

6 – Limitations de responsabilité

Lors de l’accès au site internet http://www.luc-echafaudage.com/ Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects qui seront causés au matériel de l’utilisateur, et résultant de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’espace interactif « CONTACT » est à la disposition de l’utilisateur. Tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, seront sans mise en demeure préalable supprimées par Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac.
En cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).Luc échafaudage, montage et démontage d'échafaudage Cavignac se réservera également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.

7 - Liens hypertextes et cookies

Toute personne voulant établir un lien des liens vers ce site est libre de le faire, tant que cela ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur.
Ces liens sont autorisés sous le format HTML, PHP et XML.
Tous liens au format PDF, DOC, RTF est prohibé, ces formats ne permettant pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisations.
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8 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.luc-echafaudage.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9 - Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

10 - Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée).

UN ÉCHAFAUDAGE DE QUALITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ
La société LUC ÉCHAFAUDAGE a été créée le 20/03/2017. Le dirigeant de cette entreprise, a fait ses armes pendant 30 ans, sur deux sociétés renommées dans la région aquitaine (COMI SERVICE ainsi qu’ARNHOLDT ECHAFAUDAGE). Nous avons ouvert cette entreprise pour couvrir toute la France sur différents sites. Cela passe par une structure métallique simple, à de l’étaiement, des parapluies et du thermo rétractable, en location, montage, démontage. Nous travaillons essentiellement avec du matériel LAYHER, il s’occupe de la réalisation des plans et des notes de calculs. Ma spécificité est la réalisation de cet ouvrage à la conception du projet, au PV de réception, tout en vous garantissant le respect des normes de sécurité que nous impose ce métier. Si vous avez besoin de nos services n’hésitez pas à nous contacter, j’étudierai toutes vos demandes.
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